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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6117 > 6117.10
… foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715 > 8715.00
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307 > 9307.00
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur …
Explanatory notes
… à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur … le vide, ainsi que les machines et appareils destinés à mettre ces fluides gazeux en mouvement. A.- POMPES ET …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, …
Explanatory notes
… les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou …
Explanatory notes
… en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou … chopes, carafes, biberons pour bébés, brocs, pichets, assiettes, saladiers, sucriers, saucières, coupes (à fruits, à gâteaux, etc.), raviers, jattes, beurriers, coquetiers, huiliers, plats (de table, à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.60
… Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531 > 8531.20
… des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED) …