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Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… aux extrémités, dans lesquels on a introduit à demeure un faisceau de fils d'acier, destinés au forage thermique du … pour être également utilisables comme chevalets de sciage. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1997 … 6. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80

Classification opinions

… d'un lecteur de disques laser, d'une caméra CCD/V8 ou d'un caméscope. L'article est livré avec un disque magnétique …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de …

Legal note

… graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.12

Classification opinions

… sur la détection quantitative de l'ARN du virus Zika par transcription inverse suivie d'une réaction en chaîne par …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités …

Legal note

… Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités …

Section X > Chapitre 48

Section VII > Chapitre 40

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑  Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre …

Legal note

… cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑  Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre …

Section XVIII > Chapitre 92

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.90