Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, … métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84.58. …
Explanatory notes
… Autres 8459.70 - Autres machines à fileter ou à tarauder La présente position englobe les machines à percer, aléser, … sur une pièce tournante, ou celles utilisant les deux procédés. On distingue, parmi les machines à percer, les … à amener aux formes et aux dimensions exactes des trous préalablement percés ou venus de fonderie. L'alésage peut …Section XVI > Chapitre 85
… et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties …
Explanatory notes
… électriques comprend également les accumulateurs présentés avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la … d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont destinés à protéger ce dernier de dommages éventuels, tels que des … (des thermistors, par exemple) et des dispositifs de protection du circuit. Ils peuvent également comporter une …Legal note
… électriques comprend également les accumulateurs présentés avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la … d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont destinés à protéger ce dernier de dommages éventuels, tels que des … (des thermistors, par exemple) et des dispositifs de protection du circuit. Ils peuvent également comporter une …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton … à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs. …
Explanatory notes
… plans (c'est-à-dire, non enroulés) y compris les films présentés sous forme de disques ne sont pas impressionnés et … à l'exception du papier (« plaques » utilisées pour la production de négatifs, par exemple), du carton et des … elle peut même consister en métal ou en pierre, pour les procédés d'impression photomécaniques. Certaines plaques, …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés. …
Explanatory notes
… cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthese ou par d'autres procédés, même colorés. 2712.10 ‑ Vaseline 2712.20 ‑ … méthode ASTM D 937), égale ou supérieure à 80. La présente position ne couvre toutefois pas la vaseline, …Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6703 > 6703.00
… Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée ». …
Explanatory notes
… que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée ». … à vapeur : 8402.11 - - Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes 8402.12 - - …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des …
Explanatory notes
… 33.06 ‑ Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris … espaces interdentaires (fils dentaires) 3306.90 ‑ Autres La présente position comprend les préparations pour l'hygiène … des dents ou à d'autres fins, telles que le traitement prophylactique des caries. Les pâtes dentifrices et …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …