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Section IX > Chapitre 44 > Position 4408 > 4408.3 > 4408.31

… Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau …

Classification opinions

… ou 4,76 mm) revêtue sur ses deux faces de papier kraft. Adoption : 1970 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10

… Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques …

Classification opinions

… 1. Enveloppes comestibles pour saucisses, à base de collagène . Enveloppes … sous la forme de tubes annelés de différentes longueurs. Application des RGI 1 (Note 8 du Chapitre 39) et 6. Adoption : 2022   …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10

… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6704 > 6704.1

… En matières textiles synthétiques  …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.10

… Moteurs pour l'aviation …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515 > 8515.2 > 8515.21

… Entièrement ou partiellement automatiques …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515 > 8515.3 > 8515.31

… Entièrement ou partiellement automatiques …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres …

Explanatory notes

… 59.09 ‑ Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en … consistent généralement en une enveloppe tubulaire épaisse (tissée tubulairement ou cousue) à texture serrée, de coton, … en matières textiles ou revêtus d'un gainage extérieur de tissu mince, relèvent du n° 40.09 . …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5509

… discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …

Explanatory notes

… discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail .               ‑ … ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues 5509.52 ‑ ‑ Mélangées … ou uniquement avec du coton 5509.99 ‑ - Autres La présente position a trait aux fils de fibres synthétiques …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

… Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. …

Explanatory notes

… 20.01 ‑ Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. 2001.10 ‑ Concombres et cornichons 2001.90 ‑ Autres Cette position comprend les légumes (voir la Note 3 du Chapitre), …

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