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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations … organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour …
Explanatory notes
… organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour … qui forment la plus grande partie des savons communs. Ils peuvent être blancs, colorés ou marbrés. Les savons mous , … verte, brune ou jaune clair. Ils peuvent contenir de petites quantités (ne dépassant pas généralement 5 %) de …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00
… résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja …
Classification opinions
… d'environ 50 %, obtenue par traitement thermique à la vapeur des fèves de soja séchées séparées de leur gousse, … de solvants et mouture. La farine n'est pas texturée et peut être utilisée soit pour l'alimentation humaine, soit …Section XI > Chapitre 52 > Position 5203
… Coton, cardé ou peigné. …
Explanatory notes
… 52.03 ‑ Coton, cardé ou peigné. La présente position se rapporte au coton (y compris … ou peigné, ainsi qu'au coton ayant subi, après cardage ou peignage, des ouvraisons préparatoires au filage. Le cardage … Ces rubans, avant d'être transformés en mèches, sont peignés ou non. Le peignage, qui est surtout pratiqué en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10
… Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées …
Classification opinions
… transformateur-abaisseur à faible niveau de bruit afin de permettre l'orientation, selon que l'onde est verticale ou …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages …
Classification opinions
… dont une face est recouverte d'une fine couche d'aluminium perceptible à l'oeil nu. La couche d'aluminium est obtenue …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012
… Microscopes autres qu'optiques; diffractographes. …
Explanatory notes
… ou les rayons optiques émis, par exemple. Le résultat peut être présenté sur l'écran d'un moniteur éventuellement … l'hydrogène. C) Les diffractographes électroniques qui permettent d'obtenir, par le jeu d'un faisceau d'électrons, … A noter, d'ailleurs, que certains microscopes électroniques peuvent être équipés d'une chambre de diffraction qui en …Section XI > Chapitre 51 > Position 5101
… Laines, non cardées ni peignées. …
Explanatory notes
… 51.01 ‑ Laines, non cardées ni peignées. - En suint, y compris les laines … proviennent de la tonte de l'animal vivant ou de la peau de l'animal mort (laines de tonte) ou du délainage de … ou traitement chimique approprié (laines de peau, pelures, pelades, laines de mégisserie ou morilles, par …Section XI > Chapitre 52 > Position 5201
… Coton, non cardé ni peigné. …
Explanatory notes
… 52.01 ‑ Coton, non cardé ni peigné. Les fibres de coton recouvrent les graines contenues … couvre, lorsqu'elles sont présentées non cardées ni peignées, les fibres de coton non égrenées ou simplement … qui constitue la presque totalité des cotons non cardés ni peignés faisant l'objet d'un commerce international, est …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le … les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, …
Explanatory notes
… lorsqu'elles sont mues à la main ou au pied (machines à pédale), elles se distinguent des outils à main du n° 82.05 … le forgeage à matrice ouverte. Les machines à estamper peuvent éliminer les parties du métal qui ont débordé des … pour effectuer les opérations définies ci-dessus, on peut citer : a) Machines pour le forgeage à matrice fermée : …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702
… Gravures, estampes et lithographies originales. …