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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt , y compris les déchets et débris. 8105.20 - Mattes de cobalt et autres … dans la métallurgie du cobalt , les plus importants sont l'hétérogénite (oxyde de cobalt hydraté), la linnéite (sulfure …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement …
Explanatory notes
… ‑ Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement … circuits électriques à des temps donnés, c'est‑à‑dire à des heures déterminées, généralement selon un programme journalier ou hebdomadaire préétabli. Pour être repris ici, ces appareils …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; …
Explanatory notes
… 67.03 - Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; … classés suivant la longueur, mais non encore remis, et des déchets de cheveux qui relèvent du n° 05.01 , la présente … frisés, ondulés, etc.) pour servir à la fabrication de postiches (perruques, mèches, nattes, chignons, par exemple) …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. 0506.10 ‑ Osséine et os acidulés … souvent sous forme de poudre. 5) Les poudres et déchets d'os , y compris les os concassés, et notamment les déchets de travail. …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés …
Explanatory notes
… 48.07 ‑ Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés … cartons obtenus en fixant l'une sur l'autre, au moyen d'un adhésif, deux ou plusieurs couches de papier ou de carton. Ces articles peuvent être …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie. …
Explanatory notes
… trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie. 9205.10 - … se rapporte au registre de ces instruments dans un orchestre et non à leur matière constitutive. Ce groupe … les saxhorns, les bugles, les barytons, les basses, les hélicons, les soubassophones (ou sousaphones), les trombones …Section V > Chapitre 25 > Position 2511
… de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum …
Explanatory notes
… de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum … naturel (barytine) 2511.20 ‑ Carbonate de baryum naturel (withérite) Cette position comprend le sulfate de baryum … pays, spath pesant, et le carbonate de baryum naturel ou withérite. Le sulfate de baryum et le carbonate de baryum, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de …
Explanatory notes
… 62.07 ‑ Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de … et pyjamas : 6207.21 - - De coton 6207.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6207.29 - - D'autres matières …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris …
Explanatory notes
… thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris … agissant directement sur ces organes soit en déclenchant la synthèse ou la sécrétion de systèmes hormonaux secondaires … altérée par remplacement de certains atomes par d’autres (hétéroatomes) ou par extension ou contraction des cycles, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y …