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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4
… Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.1
… acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2920 > 2920.1
… et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.80
… Mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6 > 9006.61
… Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits « flashes …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes …
Explanatory notes
… 72.03 ‑ Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes … rugueuse et poreuse alors que les seconds ont une forme arrondie, ce qui montre que la matière a été fondue. La …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du … acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39. …
Explanatory notes
… 29.40 - Sucres chimiquement purs, à l’exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du … acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39. A.- SUCRES … huit, atomes de carbone et doit contenir, au minimum, un groupe potentiel carbonyle réducteur (aldéhyde ou cétone) et …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.20
… ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2917 > 2917.20
… ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2
… Machines (y compris les presses plieuses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats …