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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et …
Explanatory notes
… décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses pelleteuses, compacteuses et … et bouteurs biais (angledozers) : 8429.11 ‑ ‑ A chenilles 8429.19 ‑ ‑ Autres 8429.20 ‑ Niveleuses 8429.30 …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
… complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. …
Explanatory notes
… complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; … le dispositif automatique, les mécanismes calendrier, chronographe, réveil, etc.), mais sans échappement, …Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. … 0603.12 - - Oeillets 0603.13 - - Orchidées 0603.14 - - Chrysanthèmes 0603.15 - - Lis ( Lilium spp .) 0603.19 - - …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… Machines et appareils pour la préparation ou la … du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 84.78 - Machines et appareils pour la préparation ou la … du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8478.10 - Machines et appareils 8478.90 - Parties … position : 1) Les machines à écôter et les machines à hacher les feuilles de tabac. 2) Les machines à fabriquer …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils. …
Explanatory notes
… contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils (+). 9031.10 ‑ Machines à … n° 90.17 ). e) Instruments et appareils de médecine, de chirurgie, etc., du n° 90.18 . f) Machines et appareils … pour l'alimentation de l'allumage, de résistances chauffantes, d'appareils de mesure (thermomètres, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
… d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. …
Explanatory notes
… d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en … caoutchouc vulcanisé, non durci, avec ou sans garnitures en caoutchouc durci ou autres matières, utilisés à des fins …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, … minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles …
Explanatory notes
… des formes diverses, avec ou sans liants ou matières de charge, certains de ces produits plus ou moins granuleux, … les copeaux de bois, à broyer ou à mélanger des produits chimiques ou des matières colorantes organiques, à broyer … tambour, pour la laisser ensuite retomber vers le fond. Le choc, en fin de chute, assure la fragmentation. 4) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. …
Explanatory notes
… 89.02 - Bateaux de pêche; navires‑usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. Cette position comprend les bateaux de pêche de tous … pour la pêche. On peut citer, à titre d'exemples, les chalutiers et les thoniers. Relèvent également de cette …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes …