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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.4 > 5209.43
… armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5211 > 5211.4 > 5211.43
… armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.10
… fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.1
… d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg …
Section V > Chapitre 25 > Position 2503 > 2503.00
… Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.4
… Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.3 > 5403.31
… De rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par mètre …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.30
… des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres d'orfèvre …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4 > 7013.42
… En verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C …