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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1503
… Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, …
Explanatory notes
… 15.03 ‑ Stéarine solaire , huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, … ni mélangées ni autrement préparées. Cette position comprend les produits provenant du pressage du saindoux (la … procédés de pressage, le saindoux ou le suif sont placés pendant trois ou quatre jours dans des cuves chauffées où la …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et …
Explanatory notes
… 83.03 ‑ Coffres‑ forts , portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et … par exemple, en vue de les protéger contre le vol et l'incendie. Les coffres‑forts sont des armoires blindées en … également classés dans la présente position. Cette dernière comprend, en outre, les coffres et cassettes métalliques de …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations …
Explanatory notes
… 16.01 ‑ Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations … leur forme caractéristique, c'est‑à‑dire une forme cylindrique ou analogue de section ronde, ovale ou rectangulaire (à angles plus ou moins …Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, …
Explanatory notes
… même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, … d'un article en liège. Il convient donc de ne pas le confondre avec les couvre‑parquets ou autres articles de … il est question au point 1) ci‑dessus, la présente position comprend d'autres articles suffisamment rigides et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515 > 8515.1
… Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre …
Section V > Chapitre 25 > Position 2513 > 2513.20
… Emeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels …
Section I > Chapitre 2 > Position 0204 > 0204.4
… Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.31
… D'une cylindrée n'excédant pas 1.500 cm³ …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés …