… présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. …
Explanatory notes
… présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. Cette position couvre toutes les … ainsi que, présentés isolément, resteraient, par exemple, classés dans leurs positions respectives : a) … ou 91.09 ). 3) Ceux qui sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, un …