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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. …
Explanatory notes
… 7018.90 - Autres La présente position englobe un ensemble d'articles en verre en apparence très diversifiés, mais dont la caractéristique essentielle est qu'ils servent dans la presque totalité des cas, directement ou après …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels … similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des …
Explanatory notes
… ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels … similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, … ces divers matériaux entre eux. Par addition de goudron ou d'autres matières bitumineuses, il devient du tarmacadam. …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106
… Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même …
Explanatory notes
… 41.06 ‑ Cuirs et peaux épilés d’autres animaux et peaux d’animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même … les cuirs de caprins et les cuirs d'ovins est précisée dans la Note explicative du n° 41.05. Les peaux de caprins …Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.2 > 7204.21
… D'aciers inoxydables …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40
… Copolymères d'éthylène et d'alpha-oléfine d'une densité inférieure à 0,94 …
Classification opinions
… produit est utilisé en tant qu’additif pour la fabrication d’articles en matières plastiques, afin de réduire la …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
… D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.96
… Pédales et pédaliers, et leurs parties …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ … ou conservés autrement que par l'un des procédés spécifiés dans d'autres Chapitres ou dans les positions précédentes du …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils …