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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.99

Classification opinions

… entouré à trois endroits d'un tube en matière plastique, pivot à l'intérieur de la cartouche pour éviter … entouré à deux endroits d'un tube en matière plastique, pivote à l'intérieur de la cartouche pour éviter …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10

Classification opinions

… mais pas d'un véritable châssis; il consiste en un seul volume intégré pour le transport des personnes et des … mais pas d'un véritable châssis; il consiste en un seul volume intégré pour le transport des personnes et des …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… à accroître les propriétés réfléchissantes, non montées. Voir également l'Avis 8716.90/1. Adoption : 1965 … 4. … matière adhésive, puis taillés et façonnés selon la forme voulue. Ils peuvent présenter un aspect naturel ou être … Attelage renforcé à ressort.   Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3924.90/7 et 7323.99/1. Adoption : …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20

Classification opinions

… 1 (Note 3 de la Section XVI et Note 3 du Chapitre 90) et 6. Voir également l'Avis 9027.20/2 Adoption : 2021   Extracteur … 1 (Note 3 de la Section XVI et Note 3 du Chapitre 90) et 6. Voir également l'Avis 9027.20/1 Adoption : 2021 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… de gazon et de pelouses. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8704.60/1 Adoption : 2009 … 4. … 1530 x 1412 x 300 mm. Le véhicule est dirigé au moyen d'un volant. Il est doté d'un différentiel, d'une boîte à quatre …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1 > 2918.19

Classification opinions

… , d'une pureté égale ou supérieure à 90 %. Voir également l'Avis 3823.19/2. Adoption : 1995 …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.22

Classification opinions

… empaillé , avec support. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.29/1 et 9705.29/2. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.90

Classification opinions

… comme constituant des parties d'un transformateur. Voie également les Avis 6909.19/1 et Ch. 85/1. Adoption : …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3823 > 3823.1 > 3823.19

Classification opinions

… Acide 12-hydroxystéarique, d'une pureté inférieure à 90 %. Voir également l'Avis 2918.19/1. Adoption : 1995 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.1 > 7318.19

Classification opinions

… en acier durci dont une extrémité est appointée de façon à pouvoir être enfoncée à la manière d'un clou et dont l'autre …