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Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… lotions après rasage et les désodorisants corporels ( n° 33.07 ). …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305

Explanatory notes

… pileuses du corps autres que le cuir chevelu relèvent du n° 33.07 . …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4402

Explanatory notes

… présenté sous forme de tablettes ou autrement ( n ° 33.07 ). c)     Le charbon de bois activé ( n ° 38.02 ). …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5006

Explanatory notes

… de Messine muni d'hameçons ou autrement monté en ligne (n° 95.07). …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201

Explanatory notes

… Les harnais pour enfants ou adultes ( n ° s 39.26 , 42.05 , 63.07 , etc.). c)     Les fouets, cravaches et autres articles …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8209

Explanatory notes

… positions propres aux outils eux-mêmes et notamment du n° 82.07. Sont en outre exclus de cette position : a)    Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… aux radiateurs et leurs accessoires ( n°s 73.03 à 73.07 , généralement). b)    Les réservoirs ou vases …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… n°  76.09 ). c)     Les tuyaux flexibles en aluminium ( n°  83.07 ). d)    Les tubes et tuyaux façonnés en aluminium, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… la fabrication de fleurets constituant des outils du n° 82.07. On les utilise également en grandes longueurs (de …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… de ceux‑ci par celui d'autres instruments, relèvent du n° 92.07 (voir les Considérations générales du présent Chapitre). …