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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 21 > Position 2106
Explanatory notes
… leurs caractéristiques (présentation, conservation, etc.).(voir les Considérations générales du Chapitre 38). … des substances alimentaires (les produits destinés à attendrir la viande constitués par une enzyme protéolytique … dans les n°s 18.06 ou 19.01 , suivant leur teneur en cacao (voir les Considérations générales du Chapitre 19). Les …Section X > Chapitre 48 > Position 4814
… Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. …
Explanatory notes
… 48.14 ‑ Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. 4814.20 ‑ Papiers peints et … en outre, à l'une des conditions suivantes : 1) avoir été grainés, gaufrés, coloriés en surface, imprimés ou …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205
… Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… 42.05 ‑ Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. La présente position englobe … par collage ou autrement. Les courroies de section circulaire sont généralement obtenues à partir de lanières roulées et assemblées de la même …Section VI > Chapitre 34 > Position 3406
… Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. …
Explanatory notes
… 34.06 ‑ Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. Les bougies et cierges sont en stéarine, en paraffine ou en cire; les chandelles sont fabriquées avec du suif. Tous ces … ). c) Les mèches, rubans et bougies à base de soufre et similaires du n° 38.08 . …Section VII > Chapitre 39 > Position 3901
… Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… S ous ‑C hapitre I FORMES PRIMAIRES 39.01 ‑ Polymères de l'éthylène, sous formes … modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. L e …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres … compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), …
Explanatory notes
… téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres … compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), … modulation d’un courant électrique ou d’une onde optique circulant dans un support filaire ou par ondes …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le … des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de …
Explanatory notes
… préparations pour le derippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le … des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de … 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (voir n° 27.10 ), la présente position comprend notamment les …Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une … chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
Explanatory notes
… se présenter sous la forme de liquides plus ou moins sirupeux ou bien de masses ou de poudres (extraits secs de … et enfants en bas âge ou pour usages diététiques ou culinaires et pour la fabrication de produits pharmaceutiques. Il existe des variétés sirupeuses qui sont utilisées en panification pour améliorer …Section XI > Chapitre 62 > Position 6209
… Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. …