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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.10
… Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produits …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, … jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et …
Explanatory notes
… ‑ Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte‑documents, serviettes, … de support rigide (articles de maroquinerie ) ou rigides, du fait de l'existence d'un support sur lequel est … accessoires, etc. Toutefois, les articles repris dans la deuxième partie du libellé de la position doivent être …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2 > 8549.21
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3 > 8549.31
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.91
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des …
Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral …
Classification opinions
… 1. Produit de revêtement pour toitures , constitué par une solution de bitume additionnée d'amiante, de charges minérales et d'huile de tung (d'abrasin). …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y … les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois. …
Explanatory notes
… 44.18 ‑ Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y … Autres 4418.30 - Poteaux et poutres autres que les produits des n°s 4418.81 à 4418.89 4418.40 - Coffrages pour le … être présentés assemblés ou non assemblés, mais dans ce dernier cas, les différentes pièces constituant les ouvrages …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, …
Explanatory notes
… 69.07 - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, … et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des n°s 6907.30 et 6907.40 : 6907.21 - - D’un coefficient …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. …