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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles … ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. …
Explanatory notes
… du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires . … plats, vases, etc.), qui suivent leur régime propre. B.‑ COLLAGES, MOSAIQUES ET TABLEAUTINS SIMILAIRES Ce groupe couvre les collages et tableautins similaires constitués par diverses …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois. …
Explanatory notes
… cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en … la couche supérieure en bambou 4418.74 - - Autres, p our sols mosaïques 4418.75 - - Autres, multicouches 4418.79 - - … - Bois d’ingénierie structural : 4418.81 - - Bois lamellé-collé (BLC) 4418.82 - - Bois lamellé croisé (CLT ou X-lam) …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Dans cette … L' hydromel , boisson provenant de la fermentation d'une solution de miel dans l'eau. L'hydromel vineux, également …Section XII
… CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES …
Explanatory notes
… Section XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. …
Explanatory notes
… broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. 5808.10 ‑ … en bonneterie des n°s 60.02 à 60.06 . B.‑ GLANDS, FLOCHES, OLIVES, NOIX, POMPONS ET ARTICLES SIMILAIRES Les produits …Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de …
Explanatory notes
… 23.05 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier (+). - Toiles …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. …
Explanatory notes
… que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé . … œufs, du lait, du gluten, des diastases, des vitamines, des colorants, des aromatisants). La pâte est ensuite façonnée … de la viande, par exemple). La cuisson a pour objet de ramollir les pâtes sans en modifier la forme initiale. Les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même …