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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils …
Explanatory notes
… 84.01 ‑ Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils … pour la séparation isotopique, et leurs parties 8401.30 - Eléments combustibles (cartouches) non irradiés 8401.40 - …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
Explanatory notes
… POUR LA FABRICATION DE LINGOTS OU DE PLAQUETTES Ce groupe comprend les machines et appareils pour la fabrication de … les fours à fusion zonale pour la fusion zone par zone des barres en silicium, des fours d’oxydation pour déposer des … OU DES CIRCUITS INTEGRES ELECTRONIQUES Ce groupe comprend les machines et appareils pour la fabrication de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
Explanatory notes
… 8472.30 - Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la … bureau, c'est-à-dire le travail concernant les écritures (enregistrement, tenue des documents, correspondances, etc.), …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige. …
Explanatory notes
… 84.30 ‑ Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et … autopropulsés du n° 84.29 et des machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles du n° 84.32 , la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, …