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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons. …
Explanatory notes
… (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier … des emballages. 3) A boucher ou fermer les bouteilles, fioles, flacons, pots, bocaux, etc. au moyen de bouchons de … assurant, de surcroît, la fermeture (par agrafage, collage, ficelage ou autrement) ou toute autre opération destinée à …Section XI > Chapitre 55 > Position 5501
… Câbles de filaments synthétiques. …
Explanatory notes
… 55.01 ‑ Câbles de filaments synthétiques. ‑ De nylon ou d’autres … les câbles soient effectivement prêts pour la conversion en fibres discontinues. Après filage, les filaments synthétiques ont une structure …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.1
… Fibres de carbone; ouvrages en fibres de carbone pour usages autres qu’électriques ; autres …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3803
… Tall oil, même raffiné. …
Explanatory notes
… 38.03 ‑ Tall oil, même raffiné. Le tall oil, appelé aussi résine liquide , est … de mastics, etc.; il est également employé comme plastifiant du caoutchouc et, de plus en plus, pour … Cette position ne comprend pas : a) Le tall oil saponifié obtenu par neutralisation du tall oil raffiné au …Section VI > Chapitre 34 > Position 3404
… Cires artificielles et cires préparées. …
Explanatory notes
… 34.04 ‑ Cires artificielles et cires préparées. 3404.20 ‑ … de synthèse (par exemple, les cires obtenues par la méthode Fischer-Tropsch constituées essentiellement par des … de leur point de fusion, ils ne forment pas aisément des fils; f) ils sont de mauvais conducteurs de la chaleur et …Section XV > Chapitre 74 > Position 7407
… Barres et profilés en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.07 ‑ Barres et profilés en cuivre. 7407.10 ‑ En cuivre affiné ‑ … cuivre‑zinc (laiton) 7407.29 ‑ ‑ Autres Les barres sont définies par la Note 9 a) de la Section XV et les profilés par … b) . Ces produits sont obtenus habituellement par laminage, filage ou étirage, mais parfois aussi par forgeage (à la …Section XV > Chapitre 72 > Position 7223
… Fils en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.23 ‑ Fils en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note … présente position. La présente position ne couvre pas les fils fins en aciers inoxydables, stériles, pour sutures …Section XV > Chapitre 73 > Position 7313 > 7313.00
… Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532
… Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables. …