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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301
… Couvertures. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre I AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES 63.01 ‑ Couvertures. 6301.10 ‑ Couvertures chauffantes électriques …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00
… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la …
Classification opinions
… 1. Nécessaires de toilette distribués par les compagnies de transport aérien aux passagers (durant le voyage ou au lieu …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00
… dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre) …
Classification opinions
… l. L'air présent dans l'espace entre les deux parois a été partiellement évacué, créant une isolation pratiquement sous vide qui empêche le transfert de chaleur par conduction ou convection. Le transfert de chaleur par rayonnement thermique est minimisé …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2915 > 2915.3 > 2915.39
INN
… anécortave … bunaprolast … lonapalène …Section XI > Chapitre 63 > Position 6309
… Articles de friperie. …
Explanatory notes
… Sous‑chapitre III FRIPERIE ET CHIFFONS 63.09 ‑ Articles de friperie. Les articles compris dans la présente … faute de quoi ils suivent leur régime propre : A) Porter des traces appréciables d'usage . Il peut s'agir soit …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.50
… autres que celles des n°s 8471.41 ou 8471.49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types … suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou … est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre …
Classification opinions
… entraîne une ou les deux roues arrière du véhicule qui peut transporter jusqu'à 200 kg de charge et atteindre une … conditionné pour la vente au détail dans une boîte en carton et destiné au divertissement. Application de la RGI 1. Adoption : 1998 … …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties …