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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles …
Explanatory notes
… 95.04 ‑ Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les … les articles repris dans la présente position, on peut citer : 1) Les billards‑meubles, les billards de table … 9) Les ensembles de voitures de courses avec leurs circuits, présentant les caractéristiques de jeux de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534
… Circuits imprimés. …
Explanatory notes
… 85.34 ‑ Circuits imprimés. Selon la Note 8 du présent Chapitre, … composants imprimés tels que inductances, résistances et capacités (éléments dits passifs ), à l'exclusion de tout …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542
… Circuits intégrés électroniques. …
Explanatory notes
… 85.42 - Circuits intégrés électroniques. - Circuits … ( wafers ) non encore découpés en microplaquettes. On peut citer comme circuits intégrés monolithiques : 1°) les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2807
… Acide sulfurique; oléum. …
Explanatory notes
… 28.07 ‑ Acide sulfurique; oléum. A.- ACIDE SULFURIQUE L'acide sulfurique (vitriol) (H 2 SO 4 ) est obtenu par la … récipients ou touries de verre, tambours en acier, camions‑citernes, wagons‑citernes ou bateaux‑citernes. Cet acide est …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques … fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du … barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la …
Explanatory notes
… de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, a l'exception des constructions préfabriquées du … profilés, tubes, etc., ayant reçu une ouvraison (perçage, cintrage, entaillage, notamment) leur conférant le caractère …Section VI > Chapitre 37
… Produits photographiques ou cinématographiques …
Explanatory notes
… Chapitre 37 Produits photographiques ou cinématographiques Notes. 1.- Le présent Chapitre ne … Les déchets et les matières de rebut photographiques ou cinématographiques contenant des métaux précieux ou des …Section VI > Chapitre 28 > Position 2810
… Oxydes de bore; acides boriques. …
Explanatory notes
… 28.10 ‑ Oxydes de bore; acides boriques. A.- OXYDES DE BORE Le trioxyde de dibore … tous les autres oxydes de bore. B.- ACIDES BORIQUES L'acide borique (acide orthoborique) (H 3 BO 3 ) est obtenu …Section XI > Chapitre 55 > Position 5516
… Tissus de fibres artificielles discontinues. …