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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. Cette … goudron, en particulier), ainsi que les papiers et cartons renforcés intérieurement par du bitume, du goudron, de …Section XII
… CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET …
Explanatory notes
… XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET …Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide. …
Explanatory notes
… et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide . …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à …
Explanatory notes
… équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à … ). Sont également comprises ici les feuilles de liège renforcées de papier ou de tissu, ainsi que les bandes de … très minces de liège, même non doublées de papier, sont parfois appelées papier liège . La présente position …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. …
Explanatory notes
… préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. … et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours 3801.90 - Autres 1) Le graphite artificiel est une …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres …
Explanatory notes
… ‑ Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres … du Chapitre 11. Ce sont notamment : 1) Les sons, formés par les enveloppes extérieures des grains auxquelles … ‑ de grains de la céréale de base, plus petits, déformés, brisés ou effrités, ‑ de graines de plantes …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110 > 7110.4 > 7110.41
… Sous formes brutes ou en poudre …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2
… Verres formés de feuilles contre-collées …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.2 > 7304.22
… Tiges de forage en aciers inoxydables …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8208 > 8208.40
… Pour machines agricoles, horticoles ou forestières …