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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09. …
Explanatory notes
… 15.10 ‑ Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou … des huiles ou fractions du n° 15.09 . 1510.10 ‑ Huile de grignons d’olive brute 1510.90 ‑ Autres La présente position …Section VI > Chapitre 28 > Position 2803 > 2803.00
… Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5
… Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.20
… Contenant du bromochlorodifluorométhane (halon-1211), du bromotrifluorométhane (halon-1301) ou des dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402) …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.60
… Contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501
… Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. …