Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types. …
Explanatory notes
… de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types. 8441.10 - Coupeuses 8441.20 - Machines pour la … épreuves photographiques sur papier ou des cartonnages à usage photographique, mais à l’exclusion des machines et …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues (+). 6902.10 - Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou … de voûtes et autres pièces de forme spéciale pour les mêmes usages (les rigoles concaves d'un côté et rectilignes sur …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. …
Explanatory notes
… et les conteneurs‑réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. Les cadres et conteneurs sont … Ils sont de construction robuste de façon à permettre un usage répété. Le type le plus courant, en bois ou en métal, …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas …
Explanatory notes
… 25.12 - Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diato-mite, par … n'excédant pas 1, même calcinées. Les terres reprises sous cette position sont des terres siliceuses très légères … présente position sont parfois improprement appelées terres d'infusoires . La plupart de ces terres servent à fabriquer …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303 > 2303.10
… Résidus d'amidonnerie et résidus similaires …
Section I > Chapitre 1 > Position 0105 > 0105.1 > 0105.11
… Volailles de l'espèce Gallus domesticus …
Section I > Chapitre 1 > Position 0105 > 0105.9 > 0105.94
… Volailles de l'espèce Gallus domesticus …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5602 > 5602.10
… Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés …
Section I > Chapitre 3 > Position 0308 > 0308.1
… Bêches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothuroidea) …
Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou …