WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section II > Chapitre 9 > Position 0904 > 0904.2
… Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta …
Section II > Chapitre 7 > Position 0709 > 0709.60
… Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.20
… Derricks automobiles pour le sondage ou le forage …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8111 > 8111.00
… Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris …
Classification opinions
… , composées de poudre métallique et d’un agent de surface rendus compacts sous la forme de cylindres … 5 % à 25 % de poudre d’aluminium pur, de jusqu’à 1 % d’un agent de surface sous la forme d’un hydrocarbure oléagineux, … briquettes sont utilisées dans la fabrication de certains alliages d'aluminium, en particulier ceux dans lesquels le …Section XV > Chapitre 75
… Nickel et ouvrages en nickel …
Explanatory notes
… pas 6 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite du nickel et de ses … recouvrement pour d'autres métaux (par dépôt électrolytique généralement) et comme catalyseur dans de nombreuses … sont généralement celles décrites dans les Considérations générales du Chapitre 72. (Voir toutefois le cas particulier …Legal note
… Fe Fer O Oxygène Autres éléments, chacun 0,5 0,4 0,3 b) Alliages de nickel les matières métalliques où le …Section XIV
… PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUXET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …
Explanatory notes
… Section XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. …
Explanatory notes
… en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. Cette position … autrement préparés ou conservés sont exclus ( Chapitre 16 , généralement). Sont notamment reprises ici : 1) Les …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116 > 7116.20
… En pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… éviers, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. … pour être fixés à demeure dans les maisons, etc., en étant généralement raccordés aux réseaux d'alimentation et …Section IX > Chapitre 44
… Bois, charbon de bois et ouvrages en bois …