Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines … à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que …
Explanatory notes
… elles se distinguent des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des outils pour emploi à la main du n° 84.67 , par … sous forme de barres, le plus souvent, de section circulaire. Dans les procédés de forgeage par matricage, les … cette opération (ébarbage ou ébavurage) s'effectue à l'aide de matrices spéciales de découpage. On désigne, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5 > 8448.51
… Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles …
Section II > Chapitre 11 > Position 1104 > 1104.2
… Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.13
… D'une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant pas 9 mm …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5301 > 5301.2
… Lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6112 > 6112.3
… Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6112 > 6112.4
… Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes …
Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. …
Explanatory notes
… de relevage). D’autres sont actionnées par le tracteur à l’aide d’une prise de force à usage général (cultivateur … à ameublir, désherber et niveler le sol après labour, ainsi que les houes , sarcleuses ou bineuses , pour … du sol; ils se composent d’une longue tige creuse à pointe aiguë, reliée par une tuyauterie souple au récipient …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. …