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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.30
… Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre …
Classification opinions
… 1. Fromage fondu , obtenu par traitement thermique de fromage broyé et mélangé à du beurre, de la poudre de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.21
… Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives …
Classification opinions
… (mandrin), d’un accumulateur électrique et d’éléments de commande (réglage du couple de rotation, sélecteur de … par exemple), tous les éléments étant logés dans un boîtier commun. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie. …
Explanatory notes
… produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique … à base de ces colorants 3204.15 - - Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.30
… Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.11
… Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.40
… Roulements à aiguilles, y compris les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles …
Classification opinions
… d'une cage (diamètre : 21 mm; largeur : 14 mm). Le produit comporte une bague intérieure qui est fixée sur un arbre et … à réduire les frictions. Il est utilisé pour les véhicules automobiles dotés d'un système de transmission automatique. Application des RGI 1 et 6 (Note 4 de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.25
… Machines à profiler à galets, à commande numérique …
Classification opinions
… à des feuillards métalliques en rouleaux. La machine se compose des éléments suivants : un dispositif de découpe et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.13
… Autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction …
Classification opinions
… 1. Appareil portable alimenté par batterie , composé d'une enveloppe comportant une mémoire flash et un microprocesseur sous … de circuits intégrés (« puces »), un système électronique comprenant un amplificateur de fréquences audio, un …Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.10
… Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires …