… simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, ou ébauches pour profilés (n° 72.07 ). 3) les produits laminés … entre elles, soit par dépôt électrolytique. Cependant en débarrassant les masses, à l'état pâteux, de la plupart des …
… une ouvraison plus poussée et constituant de véritables ébauches de cannes, sont classés à la présente position. Les mêmes ébauches de poignées relèvent du n° 66.03 . Tout …
… de toutes sortes, en liège naturel, y compris leurs ébauches à arêtes arrondies. Les bouchons en liège peuvent … La présente sous‑position comprend également les ébauches pour bouchons reconnaissables comme telles, à …
… ou de fibres textiles (y compris les fibres provenant du débourrage de vieux matelas, coussins, couvre‑pieds, etc.), … La présente position ne comprend pas non plus les tissus de rebut comportant des défauts de tissage, de teinture, etc., …
… pendant le cardage; les bandes de carderie ou bandes de débourrage , déchets recueillis lors du nettoyage des … ). 4) Les déchets (vieilles laines) provenant du débourrage d'articles usagés, tels que matelas, coussins. …
… l’assemblage de pièces de bois ( n° 73.17 ). c) Les ébauches des ouvrages du Chapitre 82 (y compris les ébauches en bandes pour lames de rasoirs). ° ° ° Notes …
… frottement ou l'usure. 6) Les chaussons, autres que pour bébés, sans semelles extérieures collées, cousues ou … Sont exclus de cette position : a) Les chaussons pour bébés, sans semelles extérieures collées, cousues ou …
