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Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… par plomb affiné  :   le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées … TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur  limite % en poids      Ag                  Argent …

Legal note

… par plomb affiné  :   le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées … TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur  limite % en poids      Ag                  Argent …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… sous la forme de granulés contenant environ 94 % en poids de sucre (saccharose et dextrose) et différentes … d'un mélange de granulés et de poudre, contenant 92 % en poids de sucre, 6 % en poids de poudre de cassis, un agent antiagglomérant, de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404 > 4404.10

Classification opinions

… appointés présentant des profils (sections transversales) ronds ou demi-ronds, destinés à être enfoncés dans le sol pour différentes …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401 > 2401.20

Classification opinions

… 1. Mélange de tabacs , composé 1°) de 75 % en poids de feuilles écôtées non découpées (« bandes ») de … et, dans certains cas, de tabac oriental, et 2°) de 25 % en poids de tabac reconstitué. Les feuilles de tabac en bandes …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.5 > 3920.51

Classification opinions

… par du poly(méthacrylate de méthyle) (33 % en poids) et de l'hydroxyde d'aluminium (66 % en poids). Adoption : 1982 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.10

Classification opinions

… à jet d’encre , consistant en une suspension (25 à 50 % en poids) de pigments inorganiques (par exemple, aluminate de … nickel-titane) dans des solvants organiques (40 à 70 % en poids). Le produit est utilisé par l’industrie céramique …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00

Classification opinions

… séparables qui s'encastrent l'une dans l'autre par les bords, formant ainsi un contenant dans lequel sont placés … contenant un sachet de confiseries en chocolat, d'un poids net de 20 g, conditionné pour la vente au détail. Le …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… ° 28.02 );        b)   les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 (n°  … de magnésium (autres que les éléments d'optique) d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n°  38.24 ; les … oxyde de magnésium (n°  90.01 );        ij)   les craies de billards (n°  95.04 );        k)   les craies à écrire ou à …

Legal note

… ° 28.02 );        b)   les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 (n°  … de magnésium (autres que les éléments d'optique) d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n°  38.24 ; les … oxyde de magnésium (n°  90.01 );        ij)   les craies de billards (n°  95.04 );        k)   les craies à écrire ou à …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.30

Classification opinions

… 1. Préparation contenant, en poids et sur la base des éléments visibles, 22,9 % de … préparation, conditionnée dans un contenant en verre, d'un poids net de 190 g, est destinée à la vente au détail pour …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.90

Classification opinions

… % coton, à armure toile, blanche, de texture lisse, d’un poids de 15 g/m2. Ce tissu (90 m x 90 cm), plié en deux dans … cm, est conditionné pour la vente au détail en rouleau d’un poids approximatif de 1.200 g. Les rouleaux sont enveloppés …

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