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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460

… Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou …

Explanatory notes

… ou tout autre dispositif approprié. Parmi les machines de l'espèce, on peut citer : 1)   Les machines à ébarber à … les glissières des machines, par exemple), dont la fonction est de parfaire, jusqu'au degré de précision voulu, le … ( n° 84.79 ). g)     Les machines et appareils d'essai ( n° 90.24 ). ° °   ° Note explicative de …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en …

Explanatory notes

… 59.09 ‑ Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou … de goudron ou d'une préparation chimique. Les tuyaux de l'espèce peuvent également être imperméabilisés par revêtement …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

… Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. …

Explanatory notes

… Chapitre. Les images, gravures et photographies encadrées restent classées dans la présente position lorsque ces articles confèrent à l'ensemble son caractère essentiel; dans le cas contraire, lesdits articles sont à … les annuaires et publications similaires composés essentiellement de publicité, les catalogues commerciaux de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2911

… Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …

Explanatory notes

… 29.11  -            Acétals et hémi‑acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou … du présent Chapitre. 1)    Méthylal (CH 2 (OCH 3 ) 2. C'est l'acétal de l'hydrate hypothétique du formaldéhyde; …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318

… boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, …

Explanatory notes

… boulons, écrous, tire‑fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. …

Explanatory notes

… 39.21  ‑            Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3913

… Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, …

Explanatory notes

… primaires. 3913.10 - Acide alginique, ses sels et ses esters 3913.90 ‑ Autres Les produits ci‑après constituent … de graines de caroube ou de guarée éthérifiées ou estérifiées ( n° 13.02 ). c)      La linoxyne ( n° 15.18 ). …

Section I > Chapitre 2 > Position 0209

… Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, …

Explanatory notes

… 02.09 ‑ Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non … fumés. 0209.10 - De porc 0209.90 - Autres Le lard visé ici est le lard sans parties maigres, y compris celui qui n'est … du n° 15.01 . La graisse d'oie ou d'autres volailles des espèces domestiques ou sauvages, non fondue ni autrement …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812

… Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, …

Explanatory notes

… 68.12 - Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7611

… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz …

Explanatory notes

… 76.11 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz …

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