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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses …
Explanatory notes
… tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses … des filaments ou des électrodes, formation du vide, remplissage avec un ou plusieurs gaz rares, du mercure, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
… fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton. …
Explanatory notes
… fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton. 8439.10 - Machines et … qui répartit la pâte en couche régulière sur une bande sans fin, d’ordinaire en tissu de monofilaments …Section X > Chapitre 49 > Position 4902 > 4902.10
… Paraissant au moins quatre fois par semaine …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410 > 8410.1 > 8410.13
… D'une puissance excédant 10.000 kW …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.2 > 8411.22
… D'une puissance excédant 1.100 kW …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.82
… D'une puissance excédant 5.000 kW …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.2
… Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.5
… Dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques …