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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. … ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. Parmi … des moules proprement dits ( n ° s 68.15 , 69.03 ou 84.80 , notamment). 2) Les machines à percer les trous de valves …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs (+). 3824.10 ‑ Liants préparés …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. 0404.10 ‑ Lactosérum, modifié … Les produits en poudre de cette position, le lactosérum notamment, peuvent être additionnés de faibles quantités de … dans la préparation de produits de la charcuterie ou comme additifs dans l'alimentation des animaux. La présente …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Combinaisons ou fonds …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. 8461.20 - Etaux‑limeurs et … plaque d'assise ou tout autre dispositif approprié. Font notamment partie de la présente position : 1) Les … machines à raboter et à fraiser , doivent être considérées comme des machines à raboter, bien qu'il soit possible, en …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.20
… Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3815 > 3815.1 > 3815.11
… Ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7408 > 7408.1 > 7408.11
… plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7605 > 7605.1 > 7605.11
… plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7605 > 7605.2 > 7605.21
… plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm …