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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. …
Explanatory notes
… de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. 2302.10 ‑ De maïs 2302.30 ‑ De froment 2302.40 ‑ D'autres céréales 2302.50 ‑ De légumineuses Cette position couvre : A) Les sons, … du concassage, du broyage ou d'autres ouvraisons des légumineuses . La présente position couvre également les …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, …
Explanatory notes
… 62.04 ‑ Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, … pour le bain), pour femmes ou fillettes. ‑ Costumes tailleurs : 6204.11 - - De laine ou de poils fins …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones …
Explanatory notes
… 39.11 ‑ Résines de pétrole, résines de coumarone‑indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones … formes primaires. 3911.10 - Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone‑indène et … est ainsi du produit obtenu par la réaction entre le sel de sodium du bisphénol A (4,4‑isopropylidènediphénol) et le bis …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, …
Explanatory notes
… 90.18 ‑ Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, … ‑ Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires : 9018.31 ‑ ‑ Seringues, avec ou sans …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, …
Explanatory notes
… graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, … du traitement mécanique, principalement utilisés en parfumerie, à des usages médicinaux, insecticides, … médicinaux, etc. Tel est notamment le cas pour les écorces d'agrumes ( n° 08.14 ), la girofle, la vanille, les graines …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que …
Explanatory notes
… au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que … au moyen d'une source d'énergie autonome, telle que pile, accumulateur, dispositif électromagnétique. Généralement, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances …
Explanatory notes
… 84.23 ‑ Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à … ensacheuses ou doseuses - Autres appareils et instruments de pesage : 8423.81 ‑ ‑ D'une portée n'excédant … mais indiquant effectivement d'autres unités de mesure (volume, nombre, prix, longueur, etc.) dérivant directement …Section I > Chapitre 5 > Position 0504 > 0504.00
… de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons. …
Explanatory notes
… d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons. 2301.10 ‑ Farines, poudres et agglomérés … plus grossiers analogues) impropres à l'alimentation humaine, qui proviennent du traitement, soit du corps entier … elles sont généralement traitées à la vapeur et pressées ou soumises à l'action de solvants pour en extraire l'huile et …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou …