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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de …
Explanatory notes
… en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de … plus particulièrement destinés à être fixés (plaqués) au moyen de ciment, colle et autres procédés sur des parois … extrusion ou presse à température ambiante mais pouvant néanmoins résulter d’autres procédés. Ils sont ensuite séchés …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à …
Explanatory notes
… Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à … par exemple, l'appareillage pour l'éclairage des automobiles ou des cycles ( n° 85.12 ), ainsi que les … lampes comportent un dispositif simple pour les accrocher momentanément à une paroi quelconque. Parfois aussi, elles …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que …
Explanatory notes
… ‑ Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que … isolantes et autres récipients isothermiques similaires, montés , tels que bocaux, pots, carafes, etc., destinés à …Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, …
Explanatory notes
… 05.04 - Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, … qui est l'enveloppe extérieure du cæcum du bœuf ou du mouton. Restent classés ici les boyaux et baudruches (de … ), de cordes pour raquettes ( n° 42.06 ) ou de cordes harmoniques ( n° 92.09 ). Sont également exclus de cette …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées …
Explanatory notes
… même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées … ici proviennent de la sécrétion naturelle de différents mollusques de mer ou de rivière, notamment des huîtres ou des moules perlières, qui donnent également la nacre de perle. …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées …
Explanatory notes
… même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées … et d’yttrium (YAG), la zircone cubique (CZ) et la moissanite synthétique qui sontutilisés pour imiter le … dites reconstituées , obtenues artificiellement par un moyen quelconque (agglomération et pressage ou fusion au …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.5
… Mollusques …