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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2940 > 2940.00
… du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de …
Explanatory notes
… 84.28 - Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de … pas les élévateurs à liquides du n° 84.13 , ni les engins navals de relevage ou de renflouement (caissons, docks …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
… tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage. …
Explanatory notes
… tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage. … comprend : I) Produits tannants . Sous réserve qu'ils ne constituent pas des composés de constitution … sont des produits qui, bien qu'ils puissent être employés seuls comme produits de tannage pour obtenir des cuirs de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les …
Explanatory notes
… 28.42 ‑ Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les … ou sous l'action de la chaleur, à l'étincelle, par exemple. Ils constituent des explosifs d'amorçage employés dans la …Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
… Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes …
Explanatory notes
… 39.07 ‑ Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes … la présence de fonctions acétal dans la chaîne du polymère. Ils ne doivent pas être confondus avec les poly(acétals de vinyle) du n ° 39.05 dans lesquels les fonctions acétal sont des substituants dans la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception … de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
Explanatory notes
… ‑ ‑ Autres La présente position englobe un certain nombre d'appareils de terrassement, d'excavation ou de compactage du … des Notes explicatives du n ° 84.30 relatives aux appareils autopropulsés ou aux appareils à fonctions … autopropulsés de la présente position qui couvre les matériels suivants : A) Les bouteurs (bulldozers) et les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu …
Explanatory notes
… et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu … peintures mais ne contiennent pas de pigments; toutefois, ils peuvent contenir une matière colorante soluble dans le … l'agent filmogène, est constitué soit par des polymères tels que les esters polyacryliques, le poly(acétate de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… 90.20 ‑ Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des …Section XX > Chapitre 96 > Position 9609
… Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de …