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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.95
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020 > 9020.00
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits …
Explanatory notes
… voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits … détail - Vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits … (par exemple, phosphatase alcaline, peroxydase, béta-galactosidase) ou colorants (fluorescéine) utilisés pour des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage …
Explanatory notes
… y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage … Parmi celles‑ci on peut citer les tondeuses à gazon dont l’organe de travail n’est autre qu’une petite barre de coupe …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas …
Explanatory notes
… ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas … surtout à l'emballage des denrées alimentaires. On range également ici les étuis tubulaires rigides, tels que ceux … à biscuits, par exemple ( n° 76.15 ). c) Les étuis à cigarettes, les boîtes à poudres, les boîtes à outils et …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion …
Explanatory notes
… même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion … des informations préenregistrées, mais ils peuvent également recevoir par enregistrement des informations … disques numériques polyvalents (DVD). Ce groupe comprend également les supports optomagnétiques. C.- LES SUPPORTS A …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.50
… Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605 > 8605.00
… Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, …