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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113

Explanatory notes

… cuirs d'ovins est précisée dans la Note explicative du n° 41.12. Les peaux de caprins sont souvent mégissées (voir les … tous les animaux autres que ceux visés aux n°s 41.07 ou 41.12 , ainsi que les peaux des animaux dépourvus de poils, …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909

Explanatory notes

… ou autres usages techniques : 6909.11 - - En porcelaine 6909.12 - - Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou … ayant le caractère d'ustensiles de ménage ( n°s 69.11 ou 69.12 ). d)    Les bocaux d'utilisation générale pour …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Explanatory notes

96.12 ‑ Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans … tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte. 9612.10 ‑ Rubans encreurs 9612.20 ‑ Tampons encreurs La présente position comprend : …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

… comme substance active le nickel ou un composé de nickel 3815.12 ‑ ‑ Ayant comme substance active un métal précieux ou un … pour la récupération des métaux précieux ( n° 71.12 ). b)  Les composés de constitution chimique définie …

Section V > Chapitre 25 > Position 2516

Explanatory notes

… (+).               - Granit : 2516.11 - - Brut ou dégrossi 2516.12 - - Simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs … n ° 2515.11. N ° s 2516.12 Voir la Note explicative du n ° 2515.12. …

Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… a)      La farine de soja (ou soya) non déshuilée ( n° 12.08 ).          b)      La farine de caroubes ( n° 12.12 ).          c)      Les préparations pour soupes, …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302

Explanatory notes

… ‑ Sucs et extraits végétaux : 1302.11 ‑ ‑ Opium 1302.12 ‑ ‑ De réglisse 1302.13 ‑ ‑ De houblon 1302.14 ‑ ‑ … Les gousses et pulpes de casse sont toutefois exclues ( n° 12.11 ). 16)  Le kino , appelé aussi gommo kino , suc … comprend pas  : a)      Les algues brutes ou séchées ( n° 12.12  généralement). b)      L'acide alginique et les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2850

Explanatory notes

… soit en chauffant le métal pur dans l'azote à 1.100 °C ou 1.200 °C, soit plutôt en chauffant à une température plus … éléments ci‑après : oxygène ( n° 28.11 ), halogènes ( n° 28.12 ), soufre ( n° 28.13 ), hydrogène ( n° 28.14 ), …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

Explanatory notes

… 7305.11 - - Soudés longitudinalement à l'arc immergé 7305.12 - - Soudés longitudinalement, autres 7305.19 - - … ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 7305.11, 7305.12, 7305.19 et 7305.20 Les dispositions de la Note …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3212

Explanatory notes

32.12 - Pigments (y compris les poudres et flocons … dans des formes ou emballages pour la vente au détail. 3212.10 - Feuilles pour le marquage au fer 3212.90 - Autres A.- PIGMENTS (Y COMPRIS LES POUDRES ET …

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