… Ces tissus relèvent de leurs positions respectives ( n° 59.05 ou Chapitres 50 à 55 , 58 ou 60 , généralement). Sont en … de fractures conditionnées pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les tissus sensibilisés ( n°s 37.01 à 37.04 ). … poudre ou en grains appliqués sur support en tissu ( n° 68.05 ). h) Les plaques pour toitures constituées par un …
… Par doucissage et polissage, on en fait la glace du n° 70.05 . B) Un groupe de verres, plus ou moins opacifiés … sur les deux faces. Ainsi travaillés, ils relèvent du n° 70.05 . A l'état brut, ils portent des stries provenant du …
… de cuivre (autre que l'alliage mère cuprosilicium du n° 74.05 ). Ce produit est généralement présenté en plaques … mères de cuivre, contenant du silicium des n°s 72.02 ou 74.05 , le silico‑aluminium du Chapitre 76 . Voir ci‑dessus le … silicium. L’alliage mère de cuivre au bore relève du n° 74.05 (voir la Note explicative de cette position). …
… pas être confondus avec les poly(acétals de vinyle) du n ° 39.05 dans lesquels les fonctions acétal sont des substituants … être confondus avec les poly(éthers de vinyle) du n ° 39.05 dans lesquels les fonctions éther sont des substituants …
… ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts … brillant, etc. ou préparations similaires ( n° 34.05 ), d'adoucissant pour textiles ( n° 38.09 ), par exemple) … recouverts de poudres ou de grains d'abrasifs ( n° 68.05 ) ou de mica aggloméré ou reconstitué ( n° 68.14 ). …
… cette position ne comprend pas le dipentène brut ( n° 38.05 ). Les huiles essentielles sont reprises au n° 33.01 , … ou d'autres traitements des bois de conifères, au n° 38.05 . C.- HYDROCARBURES AROMATIQUES Ces composés contiennent … d'odeur agréable. Le p -cymène brut est exclu (n° 38.05) . 5) Le tétralène ou tétrahydronaphtalène (C …
… Les parties et accessoires d'instruments à vent du n° 92.05 : Les pièces en bois tourné pour instruments en … ( Chapitre 39 ). b) Les outils d'accordeurs ( n° 82.05 ). c) Les moteurs à ressorts pour boîtes à musique … le sol ( n° 94.03 ) et les bougeoirs pour pianos ( n° 94.05 ). f) La colophane, sous forme moulée, pour archets …
… de forage : 8430.41 - - Autopropulsées 8430.49 - - Autres 8430.50 - Autres machines et appareils, autopropulsés … freinage. De tels ensembles doivent être classés au n° 87.05 comme véhicules automobiles à usages spéciaux. Par … plates‑formes flottantes ou submersibles relèvent du n° 89.05 . E) Les machines à tarière , à main ou à moteur, pour …
… automobiles ou non, munies ou non de réservoirs ( n°s 87.05 ou 84.13 , selon le cas). B.‑ PISTOLETS AEROGRAPHES ET … automobiles, spécialement équipés, au sens du n° 87.05 . Pour autant qu' ils comportent des dispositifs … a) Les burettes et seringues de graissage ( n° 82.05 ) et les pistolets de graissage à air comprimé ou …
… le présent Chapitre comprend, dans les n°s 64.01 à 64.05, les diverses variétés de chaussures, y compris les … Chapitre, réparties dans diverses positions (n°s 64.01 à 64.05) suivant les matières dont sont constitués leur semelle … C) Par semelle extérieure au sens des n°s 64.01 à 64.05, on entend la partie de la chaussure (autre qu'un talon …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
