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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8212
… Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). …
Explanatory notes
… 82.12 ‑ Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). 8212.10 ‑ Rasoirs 8212.20 ‑ Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes 8212.90 ‑ Autres parties La … les feuillards d'acier de longueur indéterminée, perforés, trempés ou non, pour la fabrication de lames de rasoirs de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant … et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple). …
Explanatory notes
… et casse trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant … à la formation des mailles 8448.59 - - Autres Sont compris dans la présente position : I. Tous les … exemple les ratières et les mécaniques Jacquard) ou, plus simplement, d'assurer mécaniquement un service particulier, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533
… Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). …
Explanatory notes
… 85.33 ‑ Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). 8533.10 ‑ … que la matière constitutive. Les résistances les plus simples se présentent sous la forme de barres ou de fils, … en charbon. Elles peuvent être obtenues sous forme de composants individuels par un procédé d'impression. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408
… Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). …
Explanatory notes
… 84.08 - Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel). 8408.10 - … par compression ( autres que ceux du Chapitre 95 ), y compris ceux destinés à la propulsion des engins de … des moteurs à piston à allumage par étincelles, ces moteurs comportent les mêmes organes essentiels : cylindre, piston, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades …
Explanatory notes
… 38.13 ‑ Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. Cette position comprend : A) Les compositions pour appareils extincteurs … les récipients légers (en verre ou en tôle mince, par exemple) conçus pour être incorporés tels quels, comme …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417
… Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. …
Explanatory notes
… 84.17 ‑ Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. 8417.10 - Fours … constitués par des enceintes dans lesquelles on réalise des températures relativement élevées en concentrant la chaleur … à un traitement thermique (cuisson, fusion, calcination, décomposition, etc.) des produits divers disposés soit à …Section XV > Chapitre 81 > Position 8102
… Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.02 ‑ Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris. 8102.10 ‑ Poudres … ‑ ‑ Molybdène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage 8102.95 ‑ ‑ Barres, autres … utilisée, le molybdène se présente soit à l'état compact ‑ et, dans cet état, il peut être tréfilé ou laminé …Section XV > Chapitre 81 > Position 8103
… Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.03 ‑ Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris. 8103.20 - Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; poudres 8103.30 - Déchets … de potassium fondu. Le tantale se présente soit à l'état compact, soit en poudre et, dans ce dernier cas, il se …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524
… Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles. …