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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de …
Explanatory notes
… scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de … pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale en tant que cahiers d'exercices et qui comportent …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou …
Explanatory notes
… 84.48 ‑ Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou … par exemple). - Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou … des machines du n° 84.44 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires - Parties et accessoires des …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… autres que ceux des n°s 2844.10, 2844.20 ou 2844.30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits …
Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg …