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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6 > 9405.61
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. …
Explanatory notes
… toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. 9001.10 ‑ Fibres optiques, faisceaux … se présentent habituellement en rouleaux qui peuvent avoir plusieurs kilomètres de longueur. Elles sont utilisées … superficiel final. Ce travail consiste à user les surfaces avec interposition d'abrasifs grossiers d'abord, puis de …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; …
Explanatory notes
… fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; … et d'autres maladies. 9) Les lits faisant corps avec des appareils pour fractures, luxations et lésions …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de …
Explanatory notes
… Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de … ou sciés et à surface plane ou unie : 6802.21 - - Marbre, travertin et albâtre 6802.23 - - Granit 6802.29 - - Autres … tel que ciselures et bossages (encadrement aplani avec face faisant saillie), piquage, bouchardage, charruage, …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.40
… d'ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453 > 8453.10
… Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.2
… Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.5
… Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6116 > 6116.10
… de matières plastiques ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.41
… Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière …