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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521
… vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. …
Explanatory notes
… vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. 8521.10 ‑ A bandes magnétiques 8521.90 ‑ … enregistrent des impulsions électriques sur un support (signaux analogiques) ou des signaux analogiques transformés …Section I > Chapitre 2 > Position 0205
… Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, …
Explanatory notes
… 02.05 ‑ Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, … couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées, des animaux qui, vivants, sont classés au n° 01.01. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. …
Explanatory notes
… fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. 8457.10 - Centres d'usinage 8457.20 - Machines à … Chapitre 84 ) que les machines-outils pour le travail des métaux (autres que les tours (y compris les centres de … (machine à fonctions multiples). Ils doivent satisfaire à deux conditions : effectuer plusieurs opérations d'usinage …Section V > Chapitre 27 > Position 2708
… et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux. …
Explanatory notes
… et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux. 2708.10 ‑ Brai 2708.20 ‑ Coke de brai Le brai … de haute ou de basse température ou des autres goudrons minéraux. Il renferme encore une faible proportion d'huiles … température ou de basse température ou des autres goudrons minéraux ou encore de leurs brais. Il est utilisé comme …Section IV > Chapitre 24 > Position 2402
… Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou …
Explanatory notes
… 24.02 ‑ Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. 2402.10 ‑ Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac … ‑ Autres La présente position s'applique exclusivement aux cigares, y compris les cigares inachevés dépourvus …Section III > Chapitre 15 > Position 1502
… Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles …
Explanatory notes
… 15.02 ‑ Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles … Les procédés de fusion utilisés sont les mêmes que ceux mis en oeuvre pour obtenir les graisses du n° 15.01. …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
… Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs …
Explanatory notes
… 94.01 ‑ Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs … des sièges (y compris ceux pour véhicules, répondant aux conditions de la Note 2 du présent Chapitre) et … Les chaises (y compris les chaises transformables en escabeaux), les chaises et sièges d'enfants (y compris les …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302
… Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. …
Explanatory notes
… 93.02 ‑ Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. Cette position comprend les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. 8529.10 ‑ Antennes et … et le positionnement de l'antenne. 3) Les meubles spéciaux conçus pour recevoir les appareils des n°s 85.25 à … principalement aussi bien aux articles du n° 85.17 qu'à ceux des n°s 85.25 à 85.28 ( n° 85.17 ). e) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420
… Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines. …