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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005
… bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des n°s 60.01 à 60.04. …
Explanatory notes
… souvent fabriquées en pièces d'une certaine largeur, que l'on découpe en bandes lors des travaux de finissage. Ces bandes, de longueur indéterminée, restent comprises dans cette position …Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
… et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. …
Explanatory notes
… et autres revêtements de sol en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. 5704.10 ‑ Carreaux dont la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426
… Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de …
Explanatory notes
… de levage ou de manutention sont classés au n° 86.04 lorsqu'ils sont montés sur des wagons susceptibles d'être … des n°s 84.25 à 84.30 en raison du dispositif ou de l'organe de travail dont elles peuvent être indifféremment … de levage mobile sur un chemin de roulement tenant toute la longueur du pont. Restent également classés ici les …Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. …
Explanatory notes
… variété de palmiers (le Ceroxylon andicola ) et découle le long du tronc de l'arbre; elle se présente généralement en … retire industriellement des écumes de défécation du jus lors de la fabrication du sucre; c'est une cire noirâtre à … de sparte , tirée de la poussière qui se forme au moment de l'ouverture des balles de sparte. Les cires …Section VI > Chapitre 28 > Position 2821
… Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné …
Explanatory notes
… 2 O 3 ) obtenu à partir du sulfate ferreux déshydraté ou de l'oxyde de fer naturel. Il se présente sous la forme d'une … du fer chauffé au rouge ou martelé ( n° 26.19 ). d) L’oxyde de fer alcalinisé utilisé pour l'épuration des gaz ( …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec …
Explanatory notes
… 87.11 - Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec … (motocycles de faible puissance dénommés parfois vélomoteurs ) et les cycles équipés d'un moteur auxiliaire. … que les trottoirs, les chemins et les pistes cyclables. La technologie mise en œuvre permet au conducteur de se tenir …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main. …
Explanatory notes
… brucelles, cisailles à métaux, coupe‑tubes, coupe‑ boulons , emporte‑pièce et outils similaires, à main. … et outils similaires , tels que les : 1) Pinces à plomber et à sceller, pinces à marquer le bétail, pinces … tricoises, tenailles de forgerons, etc.) 3) Brucelles (d'horlogers, de fleuristes, de philatélistes, etc.) et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01. …
Explanatory notes
… compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01 . Sont à … fabrication de moules pour l'art dentaire ou la bijouterie, selon le procédé dit à cire perdue . Sont en outre couverts … appliqués sur les revêtements intérieurs des fours, parfois lorsque ceux‑ci sont encore chauds, à l'aide de pistolets …Section XI > Chapitre 51 > Position 5103
… y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés. …
Explanatory notes
… y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés. 5103.10 ‑ Blousses de laine ou de poils fins 5103.20 ‑ Autres déchets … de carderie ou bandes de débourrage , déchets recueillis lors du nettoyage des garnitures des cylindres de cardes; la …Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou …