Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les …
Explanatory notes
… 38.16 ‑ Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les … exemple) sont utilisés. Cette position couvre également les bétons réfractaires constitués par un mélange de ciment …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés. …
Explanatory notes
… pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés. ‑ Bouteurs (bulldozers) et … désignés et ayant en commun la particularité d'être autopropulsés. Les dispositions des Notes explicatives du n … à chenilles et par une grande lame montée frontalement, le tout formant un ensemble mécanique homogène. Ces engins sont …Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, … papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et …
Explanatory notes
… 62.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et … textiles ‑ Ensembles : 6203.22 - - De coton 6203.23 - - De fibres synthétiques 6203.29 - - … mutatis mutandis aux articles de la présente position. Sont toutefois exclus de cette position les vêtements …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières …
Explanatory notes
… 47.06 ‑ Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières … fibreuses cellulosiques. 4706.10 - Pâtes de linters de coton 4706.20 - Pâtes de fibres obtenues à partir de papier … Ces pâtes sont le résultat d'une série d'opérations de nettoyage mécanique ou chimique, de tri et de désencrage. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, …
Explanatory notes
… 84.76 - Machines automatiques de vente de produits (timbres poste, … bières, vins, liqueurs, café, jus de fruits, de produits de toilette (y compris les distributeurs ou vaporisateurs de … Par machines automatiques de vente de boissons on entend toutes les machines automatiques destinées à la vente de …Section XV > Chapitre 82 > Position 8202
… Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non …
Explanatory notes
… 82.02 ‑ Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non … à dos, scies égoïnes, etc.); les grandes scies, dites passe‑partout , portant le plus souvent une poignée à chacune de … ou éléments étant sertis sur la périphérie de la lame. Toutefois, les disques non dentés, en métal commun garni ou …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. …
Explanatory notes
… et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages(+). - Gants, mitaines et moufles : … etc. : 1) Entièrement en caoutchouc. 2) En tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, …Section V > Chapitre 27 > Position 2706
… Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou …
Explanatory notes
… 27.06 ‑ Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou … de gaz à l'eau notamment. La présente position couvre tous ces goudrons, même s'ils ont été déshydratés, ou bien … principalement destinés à la distillation en vue d'obtenir toute la gamme des huiles et produits dérivés. Mais ils sont …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et …