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Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… et articles en ces matières);        h)   les chaussures, coiffures et autres articles des Chapitres 64 ou 65; …

Legal note

… et articles en ces matières);        h)   les chaussures, coiffures et autres articles des Chapitres 64 ou 65; …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.10

Classification opinions

… audio, constitué par une série de machines logées dans un coffre étanche. Ce système fabrique des disques en … est le suivant : des granulés en polycarbonate sont chauffés dans la machine à mouler par injection, puis le … une unité de contrôle. Celle-ci est logée à l'extérieur du coffre étanche. Elle contient un système central de …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12

Classification opinions

… cartouche est utilisée dans une cigarette électronique qui chauffe et vaporise la solution présente dans la cartouche … tabagique. Son système de libération ne fonctionne pas par chauffage. L’utilisateur inhale par l’embout buccal en … 6. Adoption : 2022   … 3. Packs nicotine , disponibles en différents niveaux de concentration de nicotine, contenant …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13

Classification opinions

… dans la moelle osseuse, aidant ainsi à rétablir l'efficacité du système immunitaire contre les infections …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.10

Classification opinions

… sans dilution, sous forme de film et est durci sous l’effet de la chaleur à une température entre 190 et 200 °C. …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… d)     les articles du Chapitre 64;          e)     les coiffures et parties de coiffures du Chapitre 65;          f)     les articles du …

Legal note

… d)     les articles du Chapitre 64;          e)     les coiffures et parties de coiffures du Chapitre 65;          f)     les articles du …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… … 12. Préparation composée de 51 % d'huile de noix de coco raffinée et hydrogénée et de 49 % de poudre de lait écrémé, … 70 % de graisse butyrique, de 15 % d'huile de noix de coco raffinée et hydrogénée et de 15 % de sucre fin, utilisée … environ 94 % en poids de sucre (saccharose et dextrose) et différentes substances aromatisantes (extraits de plantes). …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.90

Classification opinions

… comporter, par intervalles, des ouvertures permettant d'effectuer des connexions. Voir également les Avis 8535.90 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90

Classification opinions

… comporter, par intervalles, des ouvertures permettant d'effectuer des connexions. Voir également les Avis 8535.90 …

Section IV > Chapitre 20

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