Explanatory notes
… de laisser les empreintes), ainsi que les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du n° 96.20. … toutefois, les parties destinées principalement aussi bien aux articles du n° 85.17 qu'à ceux des n°s 85.25 à … du n° 84.81. 5) Les roulements de tous genres et les billes d'acier calibrées (n° 84.82). 6) Les arbres de …Legal note
… (n° 43.03); c) les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières … de laisser les empreintes), ainsi que les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du n° 96.20. … toutefois, les parties destinées principalement aussi bien aux articles du n° 85.17 qu'à ceux des n°s 85.25 à …Classification opinions
… 1. Dispositifs dits "commandes à billes" : Reconnaissables comme exclusivement ou …
