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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. …
Explanatory notes
… cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. Cette position couvre, lorsqu'ils sont impressionnés, mais non développés , les plaques, pellicules, films, papiers, … articles peuvent être négatifs ou positifs (inversibles ou non). Lorsqu'ils sont impressionnés et développés, ils …Section II > Chapitre 8 > Position 0809
… Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. …
Explanatory notes
… 08.09 ‑ Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. 0809.10 … ) 0809.29 - - Autres 0809.30 ‑ Pêches, y compris les brugnons et nectarines 0809.40 ‑ Prunes et prunelles La … cerise anglaise, griotte, etc.), les pêches (y compris les brugnons et nectarines), les prunes de toutes espèces (prune …Section III > Chapitre 15 > Position 1507
… Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.07 ‑ Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1507.10 ‑ Huile brute, même … de son raffinage, est à classer dans le n° 29.23 . ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 1507.10 Les huiles … par pression sont considérées comme brutes si elles n'ont pas subi de traitements autres que la décantation, la …Section XI > Chapitre 50 > Position 5005
… Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 50.05 ‑ Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. La présente … quelque peu entremêlées et forment, par endroits, de petits noeuds. Les fils de bourrette n'ont donc pas la tenue ni la régularité des fils de …Section XI > Chapitre 56
… Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; …
Explanatory notes
… Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre (+). 5911.10 ‑ Tissus, feutres et … ou comme outils ou parties d'outils. Sont compris notamment ici les articles qui sont exclus d'autres … n° 59.11 par application d'une disposition spécifique de la Nomenclature (par exemple la Note 1 e) de la Section XVI). …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles …
Explanatory notes
… 40.05 ‑ Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4005.10 - Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice 4005.20 - Solutions; … le terme caoutchouc possède le même sens que dans la Note 1 du présent Chapitre. Cette position comprend donc le …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. …
Explanatory notes
… 32.05 - Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. On … sous forme de leurs sels de métaux (ainsi qu'il en est, notamment, des sels de calcium des matières colorantes … les produits ci-après qui sont connus, eux aussi, sous le nom de laques mais qui n'ont rien de commun avec les laques …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716
… et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. …
Explanatory notes
… et semi‑remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. 8716.10 - Remorques et … au moyen d'un dispositif spécial. Aux fins de la Note explicative ci‑après, le terme remorques s'entend comme … directe du pied sur la neige couvrant le sol, destinés notamment au transport des personnes dans les régions …Section II > Chapitre 7 > Position 0703
… Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes …