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Section VI > Chapitre 28 > Position 2833

Section VI > Chapitre 28 > Position 2827

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517

Section XVII

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… présente position comprennent notamment les boues de filage provenant du filage du cuivre et composées essentiellement …

Section II > Chapitre 7 > Position 0706

Explanatory notes

… du n° 07.09 . b)    Les racines de bardane conservées provisoirement ( n° 07.11 ). c)     Les produits fourragers …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… de la présente position : a)    Les scories et laitiers provenant de la fabrication des métaux ferreux et contenant, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… à être fixées aux châssis, ainsi que les carrosseries amovibles pouvant aussi être utilisées comme berceaux. 2)    …

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