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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en … constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en … constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.10
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre XIII AUTRES COMPOSES ORGANIQUES 29.40 - Sucres chimiquement purs, à l’exception du saccharose, du lactose, … que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39. A.- SUCRES CHIMIQUEMENT PURS La présente position couvre uniquement les …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et …
Explanatory notes
… à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et … ou concentrés ou à base de thé ou de maté 2101.30 ‑ Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments …
Explanatory notes
… 31.05 - Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments … brut n'excédant pas 10 kg 3105.20 - Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants : azote, … diammonique) - Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans …
Explanatory notes
… lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans … du sucre inverti (ou interverti) 1702.50 ‑ Fructose chimiquement pur 1702.60 ‑ Autre fructose et sirop de … sucres, autres que les sucres du n° 17.01 et les sucres chimiquement purs du n° 29.40 , à l'état solide (même sous …Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… Yoghourt; Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, …
Explanatory notes
… 04.03 ‑ Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, … notamment le lait et la crème caillés, le yoghourt et le képhir. Les produits de la présente position peuvent se …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du … ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en …