Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6103 > 6103.10
… Costumes ou complets …
Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.40
… Pamplemousses et pomelos …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003 > 9003.1 > 9003.11
… En matières plastiques …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110 > 9110.1 > 9110.12
… Mouvements incomplets, assemblés …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114 > 9114.40
… Platines et ponts …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.9 > 9405.92
… En matières plastiques …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
… Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… ‑ Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs (+). 3925.10 - … dans la Note 11 du présent Chapitre. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N ° 3925.20 Le n ° … bâtiments, des locaux, etc. La présente sous‑position ne s'applique pas aux barrières qui clôturent l'entrée des …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour …
Explanatory notes
… 82.09 - Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour … diverses (baguettes, pointes, pastilles, anneaux, par exemple) et possèdent une grande dureté à froid et à chaud … particulières, les articles ainsi réalisés trouvent un emploi très étendu dans la confection d’outils – sur …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). …
Explanatory notes
… caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). 8907.10 - Radeaux gonflables 8907.90 - Autres … en outre, exclus de cette position : a) Les cloches à plongeur constituées par une chambre métallique descendue ou … sauvetage (régime de la matière constitutive). c) Les planches à voiles ( n° 95.06 ). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. …